Procédure de Contrôle de Conformité REACH Appliquée aux Bijoux

La conformité REACH (Registration, Evaluation, Autorisation and Restriction of Chemicals) est cruciale dans le secteur de la bijouterie pour garantir la sécurité des produits et le respect des normes environnementales.

Cette procédure détaille les étapes que nous suivons pour nous assurer de a conformité REACH des composants de bijoux, incluant la demande de certificats de conformité aux fournisseurs et la réalisation de contrôles internes à l'aide d'un spectromètre à fluorescence de rayons X (XRF).

1. Définition des Normes de Conformité REACH

• La règlementation est en perpétuelle évolution
• Nous nous tenons donc régulièrement informé des substances et des seuils de concentration réglementés par REACH spécifiquement pour les bijoux (par exemple, nickel, plomb, cadmium).

• Aujourd'hui, les seuils à respecter pour la réglementation REACH (Enregistrement, Évaluation, Autorisation et Restriction des Produits Chimiques) en bijouterie varient en fonction des substances chimiques utilisées et de la concentration de ces substances dans les bijoux.

• Voici quelques seuils de concentration courants qui sont importants à respecter en bijouterie pour être conforme à REACH :

1. Plomb : La limite de concentration de plomb dans les bijoux est généralement de 0,05% en poids de la pièce ou de ses composants accessibles. Cela signifie que la teneur en plomb dans les bijoux ne doit pas dépasser 0,05% pour être conforme à REACH.
2. Cadmium : La limite de concentration de cadmium dans les bijoux est généralement de 0,01% en poids de la pièce ou de ses composants accessibles.
3. Nickel : Bien que le nickel ne soit pas spécifiquement réglementé par REACH pour les bijoux, il existe des directives distinctes de l'Union européenne, comme la Directive 94/27/CE, qui imposent des restrictions sur la quantité de nickel libéré par les bijoux en contact prolongé avec la peau. Cette directive fixe une limite de 0,5 µg/cm²/semaine pour la libération de nickel des produits en contact avec la peau.

2. Sélection et Évaluation des Fournisseurs

• Nos fournisseurs, dans la mesure du possible sont choisis en fonction de leur capacité à fournir des certificats de conformité aux normes REACH.

3. Demande de Certificats de Conformité aux Fournisseurs

• Une demande de fournir des certificats de conformité REACH est  formulé  aux fournisseurs.

4. Mise en Place d'un Système de Traçabilité

• Les certificats obtenus sont conservés. Il font l'objet d'enregistrements afin de s'assurer de la traçabilité des contrôles effectués

5. Contrôles Internes avec Spectromètre XRF

• Par ailleurs, nous  établissons une routine de tests en internes sur des échantillons de produits finis ou de matériaux bruts en utilisant un spectromètre XRF.
• Le personnel est formé à l'utilisation correcte du spectromètre XRF et à l'interprétation des résultats.
• Un audit de conformité aux exigences de l'ARS de l'installation en interne du spectromètre est réalisé par une société tierce indépendante

6. Procédure de Test avec le Spectromètre XRF

• Des échantillons de bijoux ou de composants pour le test sont sélectionnés aléatoirement 
• Le spectromètre XRF est utilisé pour déterminer la composition chimiques du produits et détecter le cas échéant la présence et la concentration de substances réglementées.
• Les résultats font l'objet d'une comparaison avec les normes de conformité REACH établies.

7. Gestion des Non-Conformités

• En cas de non-conformité détectée, le produit concernées est mis de coté
• Le fournisseur du produit non conforme est informé et est invité à prendre les mesures correctives nécessaires.
• Si nécessaire, nous procédons à une réévaluation des fournisseurs 

En suivant cette procédure, notre établissement peut s'assurer efficacement de la conformité REACH de ses produits, en garantissant ainsi la sécurité et la satisfaction de nos clients tout en respectant les réglementations environnementales.